Conseil Municipal

Articles de cette rubrique

• Du-cote-de-Questembert/Conseil-Municipal/Conseil-municipal-du-27-fevrier,722.html

  Conseil municipal du 27 février

  Le conseil municipal se réunira lundi 27 février pour examiner les comptes administratifs de l’année 2011 et débattre des orientations budgétaires pour 2012. Vote du budget : règles de prudence Le vote des comptes administratifs est un moment important de la vie municipale puisque le conseil est appelé à constater comment le budget voté en mars 2011 a été exécuté. Généralement, les prévisions des dépenses et recettes sont très prudentes : le budget table sur des recettes plutôt (...)
  24 février , par Paul Paboeuf | 0 commentaire.
• Du-cote-de-Questembert/Conseil-Municipal/Conseil-municipal-du-16-decembre-2011,701.html

  Conseil municipal du 16 décembre 2011

  Le dernier conseil municipal de l’année est la plupart du temps assez court et traite des affaires courantes, comme les décisions de fin d’année qui permettent le fonctionnement courant avant le vote du budget. Avec le point d’information sur le tourisme, l’avenant au contrat EADM et l’information sur l’offre de soins, le conseil n’a pas été une réunion de routine simplement technique. Le compte-rendu du conseil est en fichier joint. Tourisme, (...)
  2 janvier | 0 commentaire.
• Du-cote-de-Questembert/Conseil-Municipal/Conseil-municipal-du-28-novembre-2011,691.html

  Conseil municipal du 28 novembre 2011

  La réunion mensuelle du conseil municipal aura lieu lundi 28 novembre à la mairie. Parmi les points essentiels, les conseillers débattront du compte-rendu annuel d’activités de la ZAC du Centre, mais ils examineront également la décision modificative concernant les travaux en régie ainsi que les acquisitions foncières nécessaires à la construction d’un bassin de rétention d’eaux pluviales au Pont-Plat. Le CRAC de la ZAC La réalisation de la ZAC du Centre a été confiée à (...)
  26 novembre 2011 , par Paul Paboeuf | 1 commentaire.
• Du-cote-de-Questembert/Conseil-Municipal/Conseil-municipal-du-27-juin,648.html

  Conseil municipal du 27 juin

  Le conseil municipal s’est réuni le lundi 27 juin pour sa session ordinaire. Les délibérations sont affichées en mairie. Deux ou trois sujets ont provoqué des débats : les avenants sur le rond-point de Lenruit, l’immeuble « en état manifeste d’abandon » et le siège communautaire. Le compte-rendu est disponible ci-dessous en fichier pdf. Ah les avenants ! L’étude du projet a beau être aussi fine qu’on le souhaite, le déroulement du chantier conduit souvent à (...)
  10 juillet 2011 | 0 commentaire.
• Du-cote-de-Questembert/Conseil-Municipal/Conseil-municipal-du-30-aout,499.html

  Conseil municipal du 30 août

  Le conseil municipal s’est réuni lundi 30 août sur un ordre du jour restreint. Comptes-rendus d’activités du SYSEM et de la communauté de communes, résultats de mises en concurrence pour des travaux ou des marchés, rien n’a provoqué le moindre échauffement des esprits. Le premier attrait de ce conseil de rentrée résidait dans le nouveau look de la salle du rez-de-chaussée dont la rénovation n’est pas encore totalement achevée : une salle plus claire, mieux isolée (...)
  31 août 2010 | 0 commentaire.
• Du-cote-de-Questembert/Conseil-Municipal/Conseil-municipal-comment-ca-marche,432.html

  Conseil municipal, comment ça marche ?

  Pour un novice qui assiste pour la première fois à un conseil municipal, la séance peut paraître fastidieuse et assez convenue. Il en est de même pour les réunions de la communauté de communes ou des syndicats intercommunaux. D’où l’intérêt de voir comment se prépare un conseil municipal et à quelles règles il obéit. Un cadre juridique précis Depuis la loi Joxe de 1992, le maire en convoquant le conseil municipal, doit adresser aux conseillers non seulement l’ordre du (...)
  21 janvier 2010 | 2 commentaires.
• Du-cote-de-Questembert/Conseil-Municipal/Election-du-maire-et-des-adjoints,300.html

  Election du maire et des adjoints

  Séance solennelle du conseil municipal, vendredi soir 14 mars, dans la salle de réception de l’Asphodèle où se massaient environ 250 personnes. Après l’installation des conseillers élus par le maire sortant, Paul Paboeuf, c’est le doyen d’âge qui a dû organiser l’élection du maire : ironie du sort, le doyen d’âge est M. Burban. Sans surprise, Paul Paboeuf a été élu par 24 voix. A l’appel de son nom, chaque conseiller est venu déposer son enveloppe (...)
  16 mars 2008 | 1 commentaire.
• Du-cote-de-Questembert/Conseil-Municipal/Le-PLU-devient-un-document-executoire,136.html

  Le PLU devient un document exécutoire

  Le courrier de la préfecture est tombé le 11 septembre : « Je vous informe que votre document d’urbanisme n’appelle désormais plus d’observation particulière. Par conséquent, il conviendra de procéder aux mesures de publicité afin de rendre votre document exécutoire. ». C’est chose faite depuis le jeudi 21 septembre par une publication dans Ouest-France. Le contrôle de légalité était la dernière étape pour le plan local d’urbanisme dont la révision était en (...)
  21 septembre 2006 | 0 commentaire.
• Du-cote-de-Questembert/Conseil-Municipal/Le-conseil-municipal-approuve-le-PLU,125.html

  Le conseil municipal approuve le PLU

  Convoqué pour une session exceptionnelle, le conseil municipal a finalement approuvé le PLU au bout de près de quatre heures de débats sur les observations de l’Etat et du commissaire enquêteur. L’opposition a tenté de faire repousser la discussion et l’approbation en prétextant que le rapport était trop complexe et qu’il fallait que tous les Questembertois puissent en prendre connaissance avant que le conseil ne statue. Tous les points soulevés par le commissaire (...)
  13 juillet 2006 , par Paul Paboeuf | 2 commentaires.
• Du-cote-de-Questembert/Conseil-Municipal/PLU-le-temps-de-conclure,124.html

  PLU : le temps de conclure

  Mercredi 12 juillet, le conseil municipal est appelé à approuver le plan local d’urbanisme qui a été mis en chantier à la fin de l’année 2001, pour remplacer notre POS, plan d’occupation des sols, en place depuis 1994. C’est la conclusion d’un travail de fond accompli par la commission et par les élus, assisté du bureau d’études SCE. Les opposants voudraient qu’on attende au moins jusqu’à la fin de l’été, sous prétexte de poursuivre une (...)
  11 juillet 2006 , par Paul Paboeuf | 0 commentaire.

0 | 10