Accueil > Du côté de Questembert > Communauté de Communes > Conseil Communautaire du 7 novembre 2011

Conseil Communautaire du 7 novembre 2011

    Partager : sur Facebook, sur Twitter, sur Google+.

Le conseil s’est réuni le 7 novembre à l’Asphodèle pour un ordre du jour assez copieux, dont la validation du projet de territoire.

Comme toutes les réunions des assemblées de collectivités locales, les réunions du conseil sont publiques. Chaque conseiller reçoit une note de présentation sur tous les sujets qui sont débattus pendant les réunions. La note de présentation devient ensuite la base du compte-rendu officiel qui est communicable à tout citoyen. Le procès-verbal est disponible en annexe au format pdf.

Projet de territoire : un débat riche pour une étape importante

Monique Danion, vice-présidente de la Communauté, en charge des finances et de l’aménagement, a piloté les réflexions des divers comités dans l’élaboration du projet de territoire qui a été approuvé au conseil le 7 novembre.

Le projet s’articule autour de 4 axes, qui se déclinent en orientations et en actions.

Evidemment, le projet tel qu’il a été validé n’est pas gravé dans le marbre, il devra être adapté au fil du temps, surtout en fonction des ressources financières de la Communauté. A la mi-novembre, la Communauté n’a pas reçu des services de l’Etat les notifications définitives de ses ressources fiscales !

Un document public

Le projet de territoire qui trace les grandes lignes de l’action communautaire pour les prochaines années sera diffusé au grand public sur le site internet ainsi que par un numéro spécial du magazine de la communauté, le Lien Commun. De cette façon, l’ensemble des habitants pourra prendre connaissance de ce projet, participer à sa réalisation, et, s’il y a lieu, proposer des améliorations.

Siège Communautaire : maîtrise d’œuvre et démolitions

Le conseil a suivi la proposition du bureau de retenir les architectes Gumiaux et Gombeau, de Ploërmel, pour la construction du siège communautaire, prévue à la gare. La première étape sera la réalisation de l’Avant-Projet Sommaire, ensuite viendra l’Avant-Projet Définitif (fin janvier 2012. Ce n’est qu’après ces deux étapes que sera préparée la consultation des entreprises. L’entrée dans les lieux est prévue au deuxième semestre 2013.

Mais avant cela, il faut organiser la démolition des bâtiments où seront construits le siège communautaire et des immeubles de commerces, services, etc : cet ensemble va donner une nouvelle vie au quartier de la gare.

La question des déchets : complexe

On le savait : mettre en place la redevance incitative qui doit nous permettre de maîtriser l’augmentation des coûts du traitement des déchets serait une gageure complexe. Le financement est assuré pour l’année en cours par la Taxe d’ordures ménagères adossée au Foncier Bâti. En 2012, la redevance incitative doit remplacer la TEOM : chaque ménage paiera en fonction du volume de déchets produit. Et ce n’est pas simple. Pour se faire une idée, les ménages recevra d’ici décembre une « facture à blanc » (ils ont déjà payé pour 2011) qui leur donnera une indication de ce que pourrait être la facture de 2012. Mais il y aura des ajustements : les recettes doivent couvrir toutes les dépenses, et la CCPQ s’est engagée à ce que les comportements civiques soient « récompensés ».

Assemblée communautaire le 1er décembre

Depuis sa création - et c’est une initiative originale - la communauté organise chaque année son assemblée générale où sont invités, outre les délégués communautaires, tous les élus municipaux, les acteurs de la vie du territoire. En fait tous les habitants y sont conviés.

Après un bilan rapide de l’action de la CCPQ, Monique Danion présentera l’élaboration du projet de territoire, avant de céder la place à l’invité du jour : Romain Pasquier, professeur à l’institut d’études politiques (Sciences Po) de Rennes.
Spécialiste de la gouvernance territoriale, il a été très intéressé par la démarche de construction de notre projet de territoire.

Publié le lundi 14 novembre 2011.

Un message, un commentaire ?

modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Votre message

Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.

Lien hypertexte

(Si votre message se réfère à un article publié sur le Web, ou à une page fournissant plus d’informations, vous pouvez indiquer ci-après le titre de la page et son adresse.)

Ajouter un document

Agenda